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Prochain conseil municipal

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Prochain conseil municipal

Conseil Municipal

Date de l'événement: 18 Juin 2018

Description:
Conseil municipal

Lundi 25 juin à 18h30 à l'Hôtel Consulaire.
Pour consulter l'ordre du jour

0)    Décisions municipales au titre de l'article L2122-22 du CGCT,
1)    Installation d'un Conseiller municipal,
2)    Commissions municipales,
3)    Décision modificative N° l budget communal Ml 4,
4)    Transfert des opérations d'ordre budgétaire,
5)    Renouvellement de la Commission Consultative de l'Environnement (CCE) de l'aéroport Béziers - Vias,
6)    Convention constitutive du groupement de commandes pour l'achat d'énergies, de fourniture et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique,
7)    Festivités d'été- versement de subventions exceptionnelles,
8)    Participation aux transports scolaires (année 2017-2018),
9)    Vente de parcelles communales agricoles,
10)    Charte zéro-phyto (engagement 2018),
11)    Acquisition des parcelles AE75 & AE78 appartenant à M. Jean DARDÉ,
12)    Transferts de propriété - Traverse de Sainte Eulalie
13)    Parcelle A V 189 - Convention de servitude de passage réseau BRL
14)    Modification n°6 du Plan Local l'Urbanisme (PLU)
15)    Demande de protection fonctionnelle du Maire,
16)    Création d'un poste d' Adjoint du Patrimoine Principal de 2ème Classe au tableau des effectifs,
17)    Questions diverses.


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