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Prochain conseil municipal

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Prochain conseil municipal

Conseil Municipal

Date de l'événement: 27 Aôut 2018

Description:
* Conseil municipal *

Lundi 27 août 2018 à 18h30 à l'Hôtel Consulaire.
Pour consulter l'ordre du jour

0)    Décisions municipales au titre de l'article L2122-22 du CGCT.
1)    Convention de création d'une unité d'enseignement au sein d'un établissement scolaire en faveur des élèves en situation de handicap.
2)    Covention de partenariat avec la Ligue Contre Je Cancer pour la mise en place de conteneurs de collecte textile.
3)    Convention de suivi et d'assistance à la gestion des contrats d'assurance garantissant la collectivité contre les risques statutaires avec le Centre de Gestion de !'Hérault et adhésion au contrat d'assurance statutaire avec SOFAXIS / CNP.
4)    Proposition de l'offre promotionnelle santé communale d' AXA à la commune de Villeneuve-lès-Béziers.
5)    Approbation du rapport de la Commission d'Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) du 25 juin 2018.
6)    Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service pnblic de l'assainissement non collectif (RPQS-ANC) Exercice 2017 -SPANC.
7)    Ouvertures dominicales 2019 des enseignes commerciales.
8)    Concours des balcons fleuris -attribution des prix aux lauréats.
9)    Modification de la délibération n°2018/37-07 du 25 juin 2018 -subventions exceptionnelles.
10)    Admissions en non-valeur.
11)    Questions diverses.



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