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Prochain conseil municipal

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Prochain conseil municipal

Conseil Municipal

Date de l'événement: 25 Mars 2019

Description:
* Conseil Municipal *

Lundi 25 mars à 18h30 à l'Hôtel Consulaire.

Ordre du jour :

0)     Décisions municipales au titre de l'article L2122-22 du
1)    Compte de gestion 2018 - budget principal 2018
2)    Compte de gestion 2018 - budget annexe ALSH
3)    Compte administratif 2018 - Budget communal
4)    Compte administratif 2018 - Budget annexe ALSH
5)     Affectation des résultats 2018 - budget principal
6)     Affectation des résultats 2018 - budget annexe ALSH
7)    Taux de fiscalité 2019
8)    Budget primitif 2019 - Budget principal
9)    Budget primitif 2019 - Budget annexe ALSH
10)    Subvention au budget annexe ALSH au titre de l'année 2019
11)    Subventions aux associations au titre de 1 'année 2019
12)    Convention avec les associations qui perçoivent plus de 23K€ de subvention
13)    Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) - Fixation de tarifs 2020
14)    Admission en non-valeur (1ère série)
15)    Renouvellement de l'aide au passage du Brevet d 'Aptitude aux Fonctions d 'Animateur (BAF A).
16)    Renouvellement de l'aide au passage du permis de conduire.
17)    Formation professionnelle du personnel communal - accompagnement au permis de conduire.
18)    Contrat cadre Bourg-Centre.
19)    Règlement intérieur de la médiathèque Jean Laurès - annexe relative à la carte unique (service mutualisé de lecture publique)
20)    Ouvertures dominicales 2020
21)    Conventions de servitudes, lieu-dit Malgraside
22)    Rapport d'observations définitives de la CRC portant sur le contrôle des comptes et de la gestion de la communauté d'agglomération Béziers Méditerranée au titre des exercices 2011 et suivants
23)    Questions diverses.



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